Le PLU

CONSULTER LE PLAN LOCAL D’URBANISME (P.L.U.)  DE LA COMMUNE DE SERAINCOURT

 

Vous pouvez consulter les plans et documents relatifs au PLU de la commune sur le site :

www.geoportail-urbanisme.gouv.fr

→ Taper 95450 SERAINCOURT

Pour connaître le zonage de sa parcelle :

→ Cliquer sur rechercher sa parcelle

→ Sélectionner le département : 95 VAL D’OISE

→ Sélectionner la commune : 95592 SERAINCOURT

→ Sélectionner la section cadastrale (voir son acte notarié)

→ Sélectionner le n° de parcelle (voir son acte notarié)

Pour consulter l’ensemble des documents relatifs au PLU :

→ Cliquer sur historique des documents

→ Télécharger les fichiers :

-       Procédure (délibération du Conseil Municipal du 13 mars 2017 approuvant le PLU,

-       Rapport de présentation,

-       Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD),

-       Règlement du PLU avec plan de zonage,

-       Pièces annexes,

-       Orientations d’aménagement et de programmation.

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